50 animaux, 5 m², bruit : les vraies règles pour installer un poulailler chez soi

50 animaux, 5 m², bruit : les vraies règles pour installer un poulailler chez soi

Vous rêvez de vous réveiller au chant (modéré !) du coq ? Installer un poulailler dans votre jardin, c’est séduisant : œufs frais, retour à la nature, spectacle quotidien… mais – spoiler alert – cela ne s’improvise pas ! Autant bien connaître la réglementation, pour que vos cocottes ne vous envoient ni chez le médiateur, ni chez le vétérinaire…

Combien d’animaux, quel abri ? La fameuse limite « 50 animaux »

L’installation d’une basse-cour familiale, surtout si votre poulailler est mobile, ne réclame généralement aucune déclaration préalable : c’est assimilé à une activité d’agrément, avec des animaux de compagnie (source: www.PoulaillerDesign.com). Mais attention : certains règlements de lotissements interdisent explicitement les poulaillers de plus de 50 animaux (animaux-équivalents).

Mais alors, comment compte-t-on ? Ce n’est pas uniquement le nombre de poules ! Voici le barème officiel :

• Poules, poulets, faisans, pintades : 1 animal-équivalent
• Canards : 2 animaux-équivalents
• Dindes, oies : 3 animaux-équivalents
• Palmipèdes gras en gavage : 5 animaux-équivalents
• Pigeons, perdrix : 1/4 d’animal-équivalent
• Cailles : 1/8 d’animal-équivalent

Votre basse-cour ne doit pas dépasser ces fameux 50 animaux-équivalents de plus de 30 jours. Au-delà ? C’est considéré comme un élevage soumis à une réglementation stricte, déclaration obligatoire, et tout le tralala agricole !

Petite subtilité pour les bricoleurs-bâtisseurs : si votre poulailler dépasse 5 m² et 1,80 m de hauteur, il est soumis à une autorisation d’urbanisme ET à la taxe d’aménagement. On ne rigole pas avec les mètres carrés…

Droit, prévention et hygiène : tout pour éviter le drame chez les voisins

Bonne nouvelle, tout citoyen a le droit de détenir des animaux (oui, même la poule qui regarde bizarrement le facteur), « sous réserve des droits des tiers, exigences de sécurité, d’hygiène publique et protection de la nature ». Cela veut dire quoi ? Que vos voisins aussi ont des droits !

• Le cocorico du coq, le coincoin du canard ou le cotcot de la poule sont tolérés à la campagne. Mais s’ils deviennent anormalement incessants et gênants (nuit ET jour, par exemple), cela peut être considéré comme un trouble du voisinage.
• Dès 10 animaux, il faut installer le poulailler à au moins 25 m des habitations ; dès 50, c’est 50 m. Consultez l’article 153 de votre règlement sanitaire départemental pour les ajustements locaux.
• Depuis mars 2016 et la lutte contre la grippe aviaire, toute basse-cour doit respecter des mesures de prévention décidées par la préfecture (déclaration en mairie obligatoire, même avec 1 poule !).
• Concernant les nuisances olfactives : le fumier doit être éloigné (35 m d’une habitation, d’un point d’eau, d’un lieu de baignade, etc.) et évacué aussi souvent que nécessaire. 

Enfin, tout animal doit être maintenu en bon état de santé et d’entretien. Les installations doivent être propres, désinfectées régulièrement et conçues pour éviter que vos animaux ne prennent la clé des champs. En cas de maladie ou blessure, un soin rapide (voire un vétérinaire) est obligatoire.

Responsabilité : fuites, dégats et médiation

Les bêtes n’ont pas la même notion du partage que l’être humain : si vos volailles s’aventurent chez le voisin et causent des dégâts, à vous de réparer (non, ce n’est pas négociable). Le voisin peut même, sur le coup, éliminer la volaille qui ravage son potager… à une condition, il ne peut pas la garder. Et si vous n’êtes pas assez rapide pour la récupérer sous 24h, le voisin devra l’enterrer sur place. De quoi donner envie de surveiller ses barrières de près.

En cas de litige, ou si vos voisins montent au créneau armés de pétitions, la mairie ou le médiateur de la République peut être saisi. Notez que les usagers des immeubles voisins ne peuvent pas systématiquement se plaindre des désagréments si le poulailler est conforme à toutes les règles sanitaires et d’implantation : c’est écrit, noir sur blanc, dans les règlements sanitaires départementaux (source: www.PoulaillerDesign.com).

En résumé : un poulailler, oui, mais pas n’importe comment !

• Vérifiez les limites officielles : 50 animaux-équivalents, surface de l’abri…
• Respectez les règles de voisinage et d’hygiène, pour que les seules batailles soient celles des poules pour la meilleure place au perchoir.
• En cas de pépin, renseignez-vous auprès de la mairie ou d’un médiateur : mieux vaut prévenir que guérir, même pour des fientes volantes.

Installer un poulailler, c’est la garantie de bien des joies… et quelques contraintes réglementaires. Mieux vaut les connaître pour savourer en paix vos œufs à la coque du dimanche matin !

Extraits et informations issus de source: www.PoulaillerDesign.com